L’INSERTION PAR L’ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE

Le champ de l’insertion par l’activité économique

• Définition et finalités
• L’organisation territoriale du secteur

Les dispositions communes aux différentes structures

• Le conventionnement
• Le financement des structures
• L’agrément des publics par Pôle Emploi

Les aides au développement et à la consolidation des structures

• Le fonds départemental d’insertion
• Le fonds de garantie pour les SIAE
• Le dispositif local d’accompagnement
• L’accès des SIAE aux marchés publics

Les entreprises d’insertion

• Leur définition
• La convention conclue avec le préfet
• Le recrutement des salariés en insertion
• Les aides aux entreprises d’insertion

Les entreprises de travail temporaire d’insertion

• Leur définition
• Les règles relatives au travail temporaire
• La convention conclue avec le préfet
• L’accompagnement des salariés en insertion
• Les aides aux ETTI

Les associations intermédiaires

• Leur définition
• Leurs activités
• La convention conclue avec le préfet
• Les relations entre les acteurs
• Les aides aux associations intermédiaires
• Les chantiers éducatifs

Les ateliers et chantiers d’insertion

• Leur définition
• La convention conclue avec le préfet
• Le recrutement des salariés en insertion
• Les aides aux ACI

Les Régies de Quartier

• Leur définition
• Le réseau national, des régies de quartier
• Les textes fondateurs des régies de quartier
• La place des régies de quartier dans le secteur de l’IAE

Les groupements d’employeurs pour l’insertion et la qualification

• Leur définition
• Leurs missions
• Les aides accordées aux GEIQ

À savoir aussi… Les outils en faveur de l’insertion

• Le contrat à durée déterminée d’insertion
• Les aides à l’emploi